frais d'organisation

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• Organisation de la municipalité de Paris — Organisation définitive de la municipalité de Paris (1790). Le 14 décembre 1789, l Assemblée nationale constituante prit un décret « relatif à la constitution des municipalité ». Sanctionné par Louis XVI, par lettre patente du même jour …   Wikipédia en Français

• Organisation du Baccalaureat International — Organisation du Baccalauréat International Pour les articles homonymes, voir IBO. L Organisation du Baccalauréat International ou IBO (en anglais, International Baccalaureate Organization) est un organisme créé en 1968. C est un leader en… …   Wikipédia en Français

• Organisation du baccalauréat international — Pour les articles homonymes, voir IBO. L Organisation du Baccalauréat International ou IBO (en anglais, International Baccalaureate Organization) est un organisme créé en 1968. C est un leader en éducation internationale qui collabore avec 1989… …   Wikipédia en Français

• Frais d'établissement — Les Frais d établissement sont des dépenses engagées à l occasion d opérations qui conditionnent l existence ou le développement de l entreprise mais dont le montant ne peut être rapporté à des productions de biens ou services déterminés. Ces… …   Wikipédia en Français

• Frais d'inscription à l'université française — En France, l’inscription administrative à l’université nécessite le versement de frais d inscription. Il est possible dans ces frais de distinguer plusieurs éléments. Sommaire 1 Détail de ces frais 1.1 les droits nationaux 1.2 les droits de… …   Wikipédia en Français

• Organisation de l'entreprise — Fonctionnement et organisation de l entreprise Le mode de fonctionnement et d organisation des entreprises, bien qu il varie grandement selon l entreprise, repose sur certaines caractéristiques communes; le fonctionnement est influencé par la… …   Wikipédia en Français

• Organisation de l'Empire ottoman — Blason de l Empire ottoman …   Wikipédia en Français

• Organisation professionnelle des transports d'Île-de-France — Optile Situation Île de France Type Autobus …   Wikipédia en Français

• Organisation du Baccalauréat International — Pour les articles homonymes, voir IBO. L Organisation du Baccalauréat International ou IBO (en anglais, International Baccalaureate Organization) est un organisme créé en 1968. C est un leader en éducation internationale qui collabore avec 1989… …   Wikipédia en Français

• Organisation commune du marché de la fécule — L Organisation commune du marché de la fécule est une organisation commune de marché (OCM) mise en place en 1975 par l Union européenne dans le cadre de la politique agricole commune (PAC). Cette organisation est spécifique de la pomme de terre… …   Wikipédia en Français

• JUSTICE (ORGANISATION DE LA) — Par administration de la justice, on entend la manière dont sont réglées les contestations ou punis les comportements antisociaux des individus. La justice est, dans les États modernes, un service public; elle est administrée, en conséquence, par …   Encyclopédie Universelle